Approuvé le 27 mars 2026

 

1. Application

Le présent Plan de pêche axé sur la conservation (PPAC) du crabe des neiges de la zone 12F s’applique aux titulaires de permis de la flottille des traditionnels et du Nouvel-Accès du Québec et de la Nouvelle-Écosse pour la saison de pêche 2026.

 

2. Zones de pêche

La zone de pêche du crabe (ZPC) 12F correspond à une partie de la ZPC 12.

Les coordonnées des zones de pêche sont détaillées dans les Conditions de permis ainsi que sur les cartes des zones de pêche disponibles à l’adresse suivante : https://inter-l01-uat.dfo-mpo.gc.ca/infoceans/fr/peches-commerciales.

 

3. Fermeture de zones de pêche

La pêche demeure interdite dans la zone tampon qui sépare la zone 12F de la zone 19.

 

4. Saisons de pêche

Un comité d’ouverture, composé des représentants de l’industrie et du ministère est en place pour définir la date d’ouverture de la pêche du crabe dans la zone 12F. La date d’ouverture sera confirmée par une ordonnance de modification suite à la recommandation finale du comité d’ouverture.

La pêche prendra fin le 30 juin 2026 à 23h59 (heure avancée de l’Atlantique). Tous les casiers devront être retirés de l’eau avant la fin de la journée du 30 juin, ce qui veut dire qu’il est interdit de retirer les casiers de l’eau après le 30 juin, mais le débarquement des casiers et du crabe peut s’effectuer le 1er juillet.

Le présent PPAC sera en vigueur pendant la présente saison de pêche. Elle représente la période maximale de pêche, sous réserve entre autres des ordonnances et des périodes de fermeture spécifiques. Ainsi, la date d’ouverture pourrait varier en fonction de circonstances particulières et considérations de gestion de la pêche, dont des demandes de l’industrie, alors que la date de fermeture pourrait être devancée notamment à la suite de l’atteinte des contingents ou lorsque les probabilités de les dépasser sont élevées. Les périodes précises seront confirmées par Avis aux pêcheurs et Ordonnances de modification.

Par ailleurs, il convient de rappeler que lors de la période au cours de laquelle la pêche est autorisée, il est de la responsabilité du capitaine de prendre connaissance des avis émis notamment par Environnement et Changement climatique Canada et Transports Canada liés à la sécurité maritime, ainsi que des normes et bonnes pratiques en matière de sécurité, et de prendre toutes les dispositions pour assurer une pêche sécuritaire.

 

5. Nombre de permis et accès

La pêche du crabe des neiges dans la zone 12F est effectuée par cinq groupes:

• Groupe composé de 15 permis du groupe fusionné des Traditionnels et du Nouvel Accès (engins mobiles).
• Groupe composé de 5 permis du groupe des Traditionnels de la Nouvelle-Écosse.
• Groupe Nouvel-Accès – Homardiers–Îles-de-la-Madeleine (Associations).
• Groupe Nouvel-Accès – Nouvelle-Écosse (Associations et Groupes autochtones).

Les modalités d’accès à la zone de pêche 12 par les titulaires de permis de la zone 12F advenant la fermeture des fonds de pêches due aux mesures de protection de la BNAN demeurent en vigueur et sont disponibles dans l’avis aux pêcheurs publiés au  lien suivant : Critères d’accès à la zone de pêche de crabe 12 par les pêcheurs des zones 12E et 12F advenant la fermeture des fonds de pêches. Cet accès sera défini dans les conditions de permis des titulaires de permis des zones 12E et 12F.

 

6. Régime de gestion

Régime de quotas individuels transférables (QIT).

1. 1. Total autorisé des captures et allocations

Une formule de partage du total admissible des captures (TAC) entre les groupes est en vigueur dans la zone 12F.

L’allocation est partagée dans une proportion de 84,91 % aux titulaires de permis Traditionnels des Îles-de-la-Madeleine et de la Nouvelle-Écosse ainsi que 15,09 % aux titulaires de permis du groupe du Nouvel Accès des Îles-de-la-Madeleine, de la Gaspésie et de la Nouvelle-Écosse.

De plus, un partage régional, soit 68,75 % pour la région du Québec et 31,25 % pour la Nouvelle-Écosse, est appliqué.

Le total admissible des captures (TAC) pour 2026 est établi à 1124,85 tonnes (t). Ce TAC est ventilé de la manière suivante :

• Traditionnels et Nouvel Accès (Groupe engins mobiles): 755,54 t;
• Traditionnels – NouvelleÉcosse : 298,47 t;
• Nouvel accès – Homardiers – Îlesde-la-Madeleine : 17,80 t;
• Nouvel accès – NouvelleÉcosse : 53,04 t.
  
  2. Modalités de gestion des QIT

Les directives administratives du programme de QIT de la flottille du Québec sont incluses dans la Directive régionale de la gestion des programmes de quotas individuels transférables disponible sur le site du MPO de la région du Québec.

Le MPO permet des transferts temporaires jusqu’à 50 % du quota initial du titulaire de permis assujetti à la politique propriétaire-exploitant à l’intérieur d’une même saison de pêche et à l’intérieur d’une même région administrative du MPO (Québec, Nouvelle-Écosse). Aucun casier supplémentaire ne sera autorisé lors d’un transfert temporaire de quota durant la saison de pêche.

1. 3. Conciliation de quota

Le MPO applique la conciliation de quota dans la pêche du crabe des neiges de la zone 12F. Ainsi, tout dépassement de quota individuel encouru par un titulaire de permis lors d’une saison sera déduit, selon un facteur un pour un, de son quota individuel établi pour la saison suivante. Il est de la responsabilité des pêcheurs de faire un suivi de leurs quotas afin de s’assurer que les captures effectuées dans le cadre de leurs activités de pêche respectent les quotas qui leur sont alloués. 

7. Gestion des prises

1. Taille minimale

Il est interdit d’avoir en sa possession des crabes des neiges dont la largeur de la carapace est inférieure à 95 mm.

1. 2. Remise à l'eau des prises accidentelles

La garde des prises accidentelles est interdite. Conséquemment, le titulaire du permis et l’exploitant du bateau de pêche qui prennent un poisson fortuitement doivent le remettre sur-le-champ dans l’eau où ils l’ont pris et de manière à le blesser le moins possible s’il est encore vivant.

1. 3. Autres protocoles

Il est interdit de remettre à l’eau un crabe des neiges dont la largeur de la carapace est égale ou supérieure à 95 mm, à moins qu’il ne s’agisse d’un crabe blanc ou crabe adolescent. La remise à l’eau du crabe blanc et du crabe adolescent (petites pinces) est autorisée. Ceux-ci doivent être remis à l’eau, à l’endroit même de leur capture et, s’ils sont toujours vivants, de manière à les blesser le moins possible.

Un protocole de crabe à carapace molle est en place et sera appliqué si des situations préoccupantes et persistantes sont observées. 

 

8. Engins de pêche

L’engin de pêche autorisé est le casier.

1. 1. Nombre d'engins autorisés

Le nombre maximal de casiers pour un pêcheur traditionnel est de 75. Des casiers supplémentaires pourraient être alloués selon les directives administratives du programme de QIT.

Le nombre maximal de casiers autorisé pour les titulaires de permis du Nouvel-Accès est réparti comme suit :

• QIT inférieur ou égal à 11,34 t (25 000 lbs) : 35 casiers;
• QIT entre 11,35 t et 18,14 t (25-40 000 lbs) : 50 casiers;
• QIT entre 18,15 t et 31,75 t (40-70 000 lbs) : 65 casiers;
• QIT supérieur ou égal à 31,75 t (70 000 lbs) : 75 casiers.

En 2026, un projet pilote sera en place et permettra aux titulaires de permis traditionnels des Îles-de-la-Madeleine et de la Nouvelle-Écosse, ainsi qu’aux titulaires de permis du Nouvel-Accès atteignant le niveau maximal de casiers de ce groupe, d’utiliser 10% de casiers supplémentaires en début de saison. Plus de détails concernant ce projet pilote seront communiqués aux pêcheurs éligibles dans un Avis aux pêcheurs séparé.

1. 2. Caractéristiques des engins

Les exigences concernant le maillage, les mécanismes d’échappement et les cordages sont présentées dans les Conditions de permis.

1. 3. Mouillage et temps d'immersion

Il est de la responsabilité des pêcheurs de lever leurs engins de pêche au moins toutes les 72 heures.

1. 4. Identification des engins de pêche

Tous les casiers utilisés pour la pêche doivent porter une seule étiquette annuelle valide, comportant un numéro d’identification unique. Il est interdit d’avoir à bord d’un bateau de pêche un engin de pêche non étiqueté. Les pêcheurs doivent se procurer leurs étiquettes auprès des fournisseurs approuvés par le ministère des Pêches et des Océans (MPO) dont la liste est disponible au lien suivant : Fournisseurs d'étiquettes approuvés.

En plus de l’exigence réglementaire de marquer les bouées avec le numéro d’enregistrement du bateau (NEB) ou le numéro d’identification du bateau (NIB), les titulaires de permis doivent ajouter un numéro séquentiel sur chaque bouée principale afin d’être en mesure d’identifier individuellement chacun des engins de pêches.

Les exigences minimales concernant le nombre et la position des marques de couleur des cordages sont détaillées dans les Conditions de permis. Des informations sont aussi disponibles dans l’Avis aux pêcheurs du 14 août 2020.

1. 5. Exigence de déclarer les engins perdus et récupérés

Le titulaire de permis et l’exploitant du bateau de pêche doivent déclarer toute perte ou récupération d’engin de pêche. Les déclarations concernant la perte ou la récupération d’un engin doivent être transmises au MPO par l’intermédiaire du Système de déclaration des engins de pêche en ligne ou en remplissant et en soumettant le Formulaire de déclaration de perte d’engin de pêche ou le Formulaire de déclaration de récupération d’engin précédemment perdu accessibles en ligne et joint aux Conditions de permis.

Des détails supplémentaires sont également disponibles au lien suivant : 2026 - Conditions de permis : Modifications à la déclaration des engins de pêche perdus / récupérés | Pêches et Océans Canada

9. Signalement des interactions avec les mammifères marins

Les titulaires de permis de pêche et les exploitants de bateau de pêche doivent signaler toutes les interactions avec un mammifère marin qui se produisent pendant les expéditions de pêche conformément aux Conditions de permis. Pour ce faire, le titulaire du permis et l’exploitant du bateau de pêche doivent remplir la section réservée à cet effet dans le journal de bord électronique ou le formulaire d’interaction avec un mammifère marin disponible sur la page Signaler un incident ou une observation touchant un mammifère marin ou une tortue de mer et joint aux Conditions de permis, et le soumettre selon les instructions indiquées sur le formulaire.

De plus, si vous observez un animal mort ou en détresse, veuillez contacter le plus rapidement possible « Urgences mammifères marins » au 1-877-722-5346. Si possible, n’hésitez pas à prendre des photos ou des vidéos qui permettront au MPO d’évaluer la situation et d’identifier l’espèce.

10. Déclaration et surveillance des activités de pêche

1. Journal de bord électronique

L’utilisation d’un Journal de bord électronique (JBE) est obligatoire. L’application cliente utilisée doit être approuvée par Pêches et Océans Canada pour la région du Québec pour le formulaire JBE – Journal de bord – Crabes. De plus, l’utilisateur doit s’être procuré sa clé JBE et l’avoir inscrite dans son application cliente afin de permettre la transmission de ses données au Ministère.

Le Journal de bord électronique doit être complété pour chaque expédition de pêche et « fermé » avant le débarquement/l’arrivée à quai. Une expédition de pêche débute au moment où un bateau de pêche quitte un port pour aller pêcher et se termine au moment du débarquement du poisson pris. Ainsi, lorsqu’un pêcheur revient à quai pour une raison autre qu’un débarquement et quitte à nouveau le port, l’expédition de pêche se poursuit jusqu’à ce qu’il y ait un débarquement.

Pour connaître les applications clientes approuvées par le Ministère et pour obtenir votre clé JBE, rendez-vous sur le site internet de Pêches et Océans à l’adresse suivante : http://www.dfo-mpo.gc.ca/jbe.

Pour une demande de modification de données transmises à Pêches et Océans Canada, vous devez communiquer avec le service à la clientèle au 1-877-535-7307 ou par courriel à l’adresse fishing-peche@dfo-mpo.gc.ca.

1. 2. Système de surveillance des navires

Les bateaux doivent être munis d’un système de surveillance des navires (SSN) actif et approuvé par Pêches et Océans Canada. Chaque titulaire de permis doit enregistrer son SSN approuvé auprès du MPO avant le début de ses activités de pêche. Les données doivent être transmises aux 5 minutes.

La liste des unités approuvées, ainsi que la procédure et le formulaire d’enregistrement des SSN auprès du MPO sont disponibles à l’adresse suivante :

http://dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/sdc-cps/vessel-monitoring-surveillance-navire/index-fra.html

1. 3. Appel de sortie

Les pêcheurs doivent composer les numéros de téléphone suivant : 1-833-699-2013 (sans frais) ou 1-506-431-3223 (téléphone satellite seulement) pour effectuer les appels de sortie en mer, les modifications d’appels et les annulations d’appels, conformément aux exigences décrites dans les Conditions de permis.

1. 4. Observateurs en mer

Le pourcentage minimal de couverture par des observateurs en mer est de 15 % des expéditions de pêche. Ce programme de surveillance est financé par l’industrie.

1. 5. Appel d’entrée et vérification à quai

Le Programme de vérification à quai (PVQ) s’applique à 100% des débarquements. Toutes les captures doivent être pesées sur une balance au moment du débarquement.

Avant le début d’une expédition de pêche, le titulaire du permis doit avoir conclu une entente relative à l’appel d’entrée et au débarquement du poisson capturé avec une compagnie de vérification à quai légalement désignée par Pêches et Océans Canada.

Pour la région du Québec, la liste des ports désignés est disponible sur le site Internet du MPO à l’adresse suivante: https://www.qc.dfo-mpo.gc.ca/infoceans/fr/liste-des-ports-designes-pour-les-verifications-quai. Pour les détenteurs de permis de la région du Golfe, la liste des ports désignés se retrouve dans les Conditions de permis.

Vous devez communiquer votre identifiant unique du Journal de bord électronique (IDU-JBE) à la compagnie de vérification à quai au moment d’effectuer votre appel d’entrée et aussi le fournir à l’observateur à quai.

11. Particularités applicables à la pêcherie

1. Caractéristiques et utilisation des bateaux

Des bateaux d’une longueur hors-tout inférieure à 19,81 mètres (65 pieds) peuvent être utilisés.

1. 2. Jumelage et partenariat

Les ententes de jumelage (région du Québec) et de partenariat (région du Golfe) sont autorisées entre deux titulaires de permis de la même région du MPO. Les deux titulaires de permis doivent être présents sur le bateau durant les activités de pêche. À titre de projet pilote pour la saison 2026, le nombre de casiers pouvant être utilisés sera égal à la somme de tous les casiers autorisés de chacun des permis.

Les titulaires de permis bénéficiant d’une entente de jumelage ou de partenariat seront tenus conjointement responsables de toute infraction commise lors des activités de pêche découlant de leur entente, le cas échéant.

 

12. Loi sur les espèces en péril

En vertu de la Loi sur les espèces en péril, il est interdit de tuer, de nuire, de harceler, de capturer, de prendre, de posséder, de collectionner, d’acheter, de vendre ou d’échanger un individu ou une partie d’un individu d’une espèce sauvage inscrite comme espèce disparue du pays, en voie de disparition ou menacée.

Au moment de la diffusion de ce plan de pêche, les espèces présentes dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent et susceptibles d’être capturées sont le loup tacheté, le loup à tête large, la tortue luth et le bar rayé (population du fleuve Saint-Laurent). D'autres espèces pourraient s'ajouter en cours d'année.

Toute capture accidentelle d’une espèce en péril doit être remise immédiatement dans l’eau où elle a été prise et, si l’animal est encore vivant, de manière à le blesser le moins possible. Toute capture accidentelle d’une espèce en péril doit être consignée dans la section « Espèces en péril » du journal de bord. De plus, toutes les interactions avec une espèce en péril, notamment la baleine noire de l’Atlantique Nord, le rorqual bleu (population de l'Atlantique), le béluga (population de l'estuaire du Saint-Laurent) et le grand requin blanc (population de l’Atlantique) doivent être répertoriées dans cette section.

Ces exigences sont additionnelles à toute obligation de déclarer une interaction avec un mammifère marin à l’aide du formulaire prescrit (voir la section Signalement des interactions avec les mammifères marins).

 

13. Registre des membres d'équipage

Tous les titulaires de permis du noyau indépendant et leurs exploitants désignés approuvés doivent tenir un registre répertoriant tous les membres d’équipage qui se trouvent à bord d’un navire conformément à ses Conditions de permis. Cette exigence ne s’applique pas aux titulaires de permis de société d’avant 1979, aux titulaires de permis semi-hauturiers ni aux titulaires de permis délivrés en vertu du Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones. Pour plus de détails, veuillez-vous référer à l’Avis aux pêcheurs du 17 mars 2021 Nouveau règlement sur la pêche côtière entrant en vigueur le 1er avril 2021 ou contacter le 1-877-535-7307 ou fishing-peche@dfo-mpo.gc.ca.

 

14. Déversement de déchets

Il est interdit au titulaire de permis et à l’exploitant du bateau de pêche de rejeter dans les eaux de pêches canadiennes toute matière susceptible d’être nuisible au poisson ou à son habitat. Veuillez-vous référer à l’Avis aux pêcheurs suivant :  Nouvelle condition de permis sur le déversement de déchets.

 

15. Conditions de permis

Pour l’obtention des Conditions de permis, les pêcheurs doivent accéder au Système national d’émission de permis en ligne. Pour obtenir de l’aide concernant le Système national d’émission des permis en ligne, veuillez contacter le soutien à la clientèle par téléphone au 1-877-535-7307 ou par courriel à l’adresse fishing-peche@dfo-mpo.gc.ca.

Note : En cas de divergence entre la version française et anglaise du PPAC, la version française prévaut

Approuvé par :

Maryse Lemire

Directrice régionale de la gestion des pêches

Pêches et Océans Canada

Québec

Pour toute question concernant ce PPAC

Veuillez communiquer au :

Secteur Îles-de-la-Madeleine : 418-986-2095

Secteur Gaspésie - Bas-Saint-Laurent : 1-877-898-5559

Secteur Antigonish : 902-863-5670

Pour information additionnelle

Veuillez consulter notre site internet à l’adresse suivante : http://www.dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/index-fra.htm.