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Infocéans
Bulletin d'information de la région du Québec
Volume 10 – Numéro 6 – Décembre 2007 - Janvier 2008



Voeux du directeur général régional et du Commissaire adjoint

Tout au long de l'année 2007, nous avons travaillé ensemble afin d’offrir à notre clientèle des programmes et des services qui favorisent l’utilisation et le développement durable de nos voies navigables et de nos ressources aquatiques. Nous tenons à vous remercier pour votre extraordinaire appui, votre engagement et votre dévouement sur lesquels reposent les réalisations de la région du Québec.

Pour relever les défis qui nous attendent en 2008, nous comptons poursuivre notre travail de prestation intégrée de services et l'accomplir en synergie avec les intervenants du milieu, dans un souci de toujours mieux servir les Canadiens et Canadiennes.

Les employés de Pêches et Océans Canada et de la Garde côtière canadienne de la région du Québec, y compris ceux des secteurs maritimes, se joignent à nous pour vous souhaiter, à vous et aux êtres qui vous sont chers, nos meilleurs vœux de bonheur et de santé pour la prochaine année.

Marc Demonceaux, Directeur général régional                 

René Grenier, Commissaire adjoint

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La nouvelle Loi sur les pêches est déposée au Parlement

Le 29 novembre dernier, le ministre des Pêches et des Océans a déposé au Parlement un nouveau projet de loi visant à moderniser la Loi sur les pêches, promulguée il y a 139 ans. Le projet de loi C-32 vise à instaurer un régime de gestion des pêches et de l’habitat du poisson plus prévisible, plus stable et plus transparent, dans lequel les pêcheurs ainsi que les autres groupes qui s’intéressent aux pêches peuvent participer.

En décembre 2006, le gouvernement a déposé au Parlement une nouvelle Loi sur les pêches sous la forme du projet de loi C-45. Depuis le dépôt de ce projet de loi, le MPO a tenu des séances d’information technique et a échangé de la correspondance avec les intervenants pour discuter des détails du projet de loi et répondre aux questions à ce sujet.

Le 14 septembre 2007, la première session du Parlement s’est terminée, mettant un point final à l’étude du projet C-45. Le gouvernement a maintenant déposé le projet de loi C-32 visant à modifier la Loi sur les pêches.

Le projet de loi C-32 est pratiquement identique au projet C-45, mais il comporte quatre changements importants sur des points où la plupart des intervenants s’entendent pour dire que des changements s’imposent. Le nouveau projet de loi :

•  stipule que les pêches sont un bien commun qui appartient à tous les Canadiens. L’ajout de cette phrase précisera le texte du Préambule et rendra plus claire l’intention du Parlement de gérer les pêches comme un bien commun au profit des Canadiens. De plus, cet ajout reflète les décisions actuelles de la Cour suprême du Canada.

•  oblige le ministre à tenir compte en premier lieu de la conservation dans ses décisions de délivrance de permis et de répartition des contingents de poisson. Cette modification découle directement des craintes que, comme il n’était pas mentionné que la conservation a la priorité, le ministre jouisse d’une trop grande marge de manœuvre lorsqu’il prend des décisions de délivrance de permis et de répartition des contingents de poisson.

retire le pouvoir d’attribuer des contingents de poisson pour financer des ententes dans les Accords de gestion des pêches. Cette modification retire au ministre le pouvoir d’attribuer des contingents de poisson pour financer des activités de gestion dans le cadre d’un Accord de gestion des pêches. Elle précise aussi que la répartition de contingents de poisson faite par le ministre au moyen d’un décret d’allocation est tout à fait distincte et indépendante de ces accords.

retire une formulation qui laissait planer des doutes sur le maintien de la pratique actuelle de transferts de permis. La confusion entourant cet article du projet C-45 justifiait une modification. Le règlement pris sous le régime du projet de loi C-32 permettra toujours les demandes de transfert, c'est-à-dire la renonciation à un permis existant et la délivrance d'un nouveau permis à un pêcheur admissible.

Les Canadiens auront à nouveau l’occasion de faire connaître leurs vues quand le projet sera envoyé au Comité permanent des pêches et des océans après la deuxième lecture, alors que les parlementaires étudieront le projet de loi C-32.

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Atelier sur les espèces aquatiques envahissantes au Québec

Par Karina Laberge

Du 24 au 26 octobre dernier, un atelier organisé par la région du Québec de Pêches et Océans Canada (MPO) réunissait, aux Îles-de-la-Madeleine, une trentaine de personnes impliquées dans le dossier des espèces aquatiques envahissantes.

Les participants de Pêches et Océans Canada, d’Environnement Canada, de Transports Canada et du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec ont dressé un bilan des activités menées au cours des dernières années et ont fait le point sur l’évolution des espèces envahissantes les plus préoccupantes dans le Saint-Laurent marin. Ils ont également partagé leurs connaissances et leurs expériences dans le but de développer une approche commune efficace pour limiter l’introduction et la propagation de ces espèces au Québec. Au cours des prochains mois, des plans d’action pour les secteurs maritimes et un plan régional d’intervention seront complétés.

Pêches et Océans Canada est très actif en matière d’espèces aquatiques envahissantes en milieu marin au Québec, particulièrement aux Îles-de-la-Madeleine, où les cas les plus récents d’introductions ont été rapportés. En plus de sensibiliser le public de diverses façons depuis 2004, le Ministère a mis sur pied, en 2006, un réseau d’alerte réunissant plusieurs utilisateurs du milieu dans l’archipel madelinot.

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Les océans sous haute observation : Argo célèbre son 3000e profileur océanique

Par Karina Laberge

Le programme international Argo a complété cet automne son réseau mondial de bouées océanographiques en lançant son 3000e profileur océanique actif. Le réseau Argo recueille des données de température et de salinité qui permettent de dresser un profil global des océans et de détecter les changements qui s’y produisent.

Plus de 30 pays participent au projet et se partagent les données des profileurs, retransmises par satellite. Depuis le début du projet Argo, il y a huit ans, le Canada a mis en place 221 profileurs dans le nord des océans Atlantique et Pacifique.

Denis Gilbert, chercheur à l’Institut Maurice-Lamontagne de Pêches et Océans Canada, est impliqué dans le projet Argo depuis ses tout débuts. Il s’intéresse particulièrement aux changements climatiques et à la diminution de l’oxygène dans les mers et les océans. Les données des profileurs Argo situés dans l’Atlantique Nord-ouest contribuent à mieux comprendre les changements climatiques et l’appauvrissement en oxygène du golfe du Saint-Laurent.

Pour plus d’information, consultez le site suivant (en anglais seulement) : www.argo.ucsd.edu

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Atelier sur le homard à Gaspé

Par Michel Plamondon

Le 6 novembre dernier, un atelier sur le homard coprésidé par Pêches et Océans Canada et le Regroupement des pêcheurs professionnels du sud de la Gaspésie se tenait à Gaspé. Plus d’une vingtaine de représentants des flottilles ont discuté de restructuration, de mesures de conservation de la ressource, ainsi que des recommandations du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques (CCRH).  Lors du prochain comité consultatif du homard, plusieurs recommandations concernant notamment la taille minimale et maximale du homard et la fusion d’entreprises seront proposées aux pêcheurs.

Le Québec a récemment reçu les éloges du CCRH pour ses efforts de conservation du homard. « Les pêcheurs des Îles-de-la-Madeleine et de la Gaspésie ont commencé à mettre en œuvre les recommandations du rapport de 1995 avant même que le MPO ne demande que soit doublé le nombre d’œufs par recrue », mentionne le rapport Cadre de durabilité pour le homard de l’Atlantique 2007 du CCRH.

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Nouveaux avis scientifiques sur Internet

Les avis scientifiques suivants sont maintenant disponibles sur le site du Secrétariat canadien de consultation scientifique, dans la série 2007 : www.dfo-mpo.gc.ca/csas

• État de l’océan en 2006 : Conditions d’océanographie physique dans le golfe du Saint-Laurent (2007/036)

•   Documentation de l'utilisation de l'habitat par les espèces en péril et quantification de la qualité de l'habitat (2007/038)

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Condamnations en vertu de la Loi sur les pêches

Par Martin Bourget

Pêches et Océans Canada (MPO), région du Québec, rend public le nom de pêcheurs condamnés pour diverses infractions à la Loi sur les pêches. Le MPO continue d’appliquer avec rigueur sa politique de tolérance zéro à l’égard des contrevenants. Le Ministère, dont le mandat est de protéger et de conserver les ressources halieutiques, surveille de très près les activités de pêche.

Pêches et Océans Canada encourage la population à signaler tout acte de braconnage en composant le 1-800-463-9057. Les appels sont confidentiels.  

Contrevenant

 

Domicile

Infraction

Date de la sentence et amende

Juge

Gilbert Bujold

Grande-
Rivière

Possession de 4 homards inférieurs à la taille permise.

2 octobre 2007

500 $

Lucie Morissette

Compagnie 2973-0819 inc.

Percé 
(Cap d’Espoir)

Avoir effectué 6 appels en mer non-conformes.

3 octobre 2007

1 500 $

Lucie Morissette

Compagnie 9047-0717 inc.

Sainte-
Thérèse-
de-Gaspé

Avoir pêché la crevette sans permis

3 octobre 2007

500 $

Lucie Morissette

Crustacés de Malbaie

Percé
 (Malbaie)

Possession de 3 homards femelles oeuvées.

3 octobre 2007

1 000 $

Lucie Morissette

Laval Marie Dionne

Trois-
Pistoles

Possession de buccin de taille inférieure à la taille permise.

3 octobre 2007

850 $

Lucie Morissette

Michel Turbide

Percé (Cap d'Espoir)

Avoir  omis de débarquer et peser son crabe des neiges en totalité et sans interruption.

3 octobre 2007

2000 $

Lucie Morissette

Cédrick Stubbert

Kégaska

Dérogation aux conditions de permis pour la pêche au crabe. Débarquement de crabe sans qu’il ait été pesé par les aides-pêcheurs.

22 octobre 2007

500 $

Michel Parent

Roger Blanchette

Rimouski

Avoir pêché le turbot avec des filets dont le maillage était inférieur à la grandeur permise.

31 octobre 2007

1 200 $

Lucie Morissette

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Publication de sept rapports sur les coûts et les revenus des entreprises de pêche au Québec

Par Ali Magassouba

La plus importante enquête de ce type depuis 1992

En début d’année 2007, Pêches et Océans Canada a rendu public une série de rapports sur les coûts et les revenus des entreprises de pêche au Canada. Ces rapports dressent un portrait économique des flottilles de pêche ayant participé à une enquête nationale menée à travers le Canada en 2005 et 2006. Au total, plus de 1500 pêcheurs ont rempli le questionnaire d’enquête sur une base volontaire, dont près de 300 au Québec. Il s’agit de la plus importante enquête du genre à avoir été réalisée auprès des pêcheurs canadiens depuis 1992. Les rapports découlant de cette enquête traitent de 40 différentes flottilles de pêche, dont une quinzaine du Québec.

En plus de recueillir de l’information détaillée sur les frais d’exploitation et les revenus de pêche, les questionnaires distribués aux pêcheurs contenaient des questions sur les caractéristiques des bateaux utilisés, l’effort de pêche, l’endettement et les frais financiers. L'analyse de ces données constitue un outil essentiel pour évaluer la viabilité économique de l'industrie, un des objectifs principaux du Ministère. D’autre part, les renseignements recueillis servent à orienter différentes mesures en matière de gestion des pêches.

La direction régionale des Politiques et de l’économique (DRPE) était responsable de l’enquête auprès des flottilles québécoises. Elle a publié sept rapports distincts :

  • Les homardiers des Îles-de-la-Madeleine (Zone 22)

  • Les homardiers de la Gaspésie (5 flottilles de homardiers de la Gaspésie : sous-zones 20A1-20A2, sous-zones 20A3 à 20A10, sous-zones 20B1 à 20B4, sous-zones 20B5 à 20B8, zone 21)

  • Les homardiers de l’Île d’Anticosti (Zone 17)

  • Les crevettiers non-traditionnels

  • Les crabiers de la zone 12A

  • Les crabiers de la Basse Côte-Nord (Zones 14 et 15)

  • Les crabiers non-traditionnels (4 flottilles d’allocations temporaires de crabe des neiges des zones 12 et F)

Les rapports sur les flottilles du Québec - qui contiennent de nombreux tableaux sommaires et analyses variées - sont disponibles en version imprimée ou CD-ROM auprès de la DRPE.

L’ensemble des résultats des flottilles du Québec et des autres régions du Canada atlantique est présenté dans le rapport synthèse de la région de l’Atlantique. Ce rapport est également disponible en version imprimée auprès de la DRPE ou sur Internet à l’adresse suivante : www.dfo-mpo.gc.ca/communic/statistics/publications/commercial/ces/index_f.htm

Enquête sur les turbotiers 2007-2008

En novembre 2007, la DRPE a entrepris une enquête sur un groupe de pêcheurs qui n'avait pas été couvert lors de l'enquête de 2005-2006, soit les turbotiers de la Gaspésie et de la Haute/Moyenne Côte-Nord. Cette flottille regroupe environ une soixantaine de pêcheurs qui capturent principalement le flétan du Groenland et le crabe des neiges. Les résultats de cette enquête devraient être disponibles au courant de l'année 2008.

Quelques chiffres…

Les deux tableaux suivants présentent quelques statistiques tirées des résultats de l’enquête sur les coûts et les revenus effectuée auprès des flottilles du Québec.

Revenus de pêche et frais d’exploitation en 2004, pour 8 flottilles du Québec  

Graphique - Revenus de pêche et frais d’exploitation en 2004, pour 8 flottilles du Québec
 Principaux frais d’exploitation en 2004, pour 5 flottilles du Québec
Graphique - Principaux frais d’exploitation en 2004, pour 5 flottilles du Québec

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Étude sur la contamination du béluga du Saint-Laurent

Par Karina Laberge

Selon une étude récente réalisée à l’Institut Maurice-Lamontagne de Pêches et Océans Canada, le béluga du Saint-Laurent aurait connu une lente diminution de ses niveaux de contaminations pour quelques composés persistants tels que le BPC, le DDT et le Mirex, des composés dont l’utilisation a été réglementée au cours des années 1970 et 1980. Malgré cela, la diminution de ces composés dans les bélugas reste plus lente que prévue. Cette situation peut s’expliquer en grande partie par la persistance des composés (ils prennent des décennies à se décomposer), par la longue durée de vie des bélugas, qui pourrait atteindre jusqu’à 80 ans, et par le transfert de la contamination de la mère au petit lors de la gestation et de l’allaitement.

Bien que la charge accumulée en composés réglementés ait diminué faiblement au cours des 20 dernières années, la charge d’autres contaminants non réglementés a augmenté substantiellement au cours de cette même période. En effet, de nouveaux produits à usage domestique ou industriel ont fait leur apparition et contribuent à augmenter la charge globale de contaminants chez les bélugas du Saint-Laurent.

Michel Lebeuf, chercheur à l’Institut Maurice-Lamontagne, estime qu’avec les anciens composés qui commencent à peine à diminuer et les nouveaux qui s’ajoutent, la contamination du béluga du Saint-Laurent est probablement à son maximum actuellement. Ceci pourrait en partie expliquer les difficultés de rétablissement de cette population. Alors qu’on anticipait une croissance significative , la population de béluga du Saint-Laurent est stable depuis près de 20 ans Elle est inscrite avec le statut « menacée » sur la liste de la Loi sur les espèces en péril du Canada.

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Programme de formation d'officiers du Collège de la Garde côtière canadienne : campagne de recrutement 2008

Si vous connaissez une personne qui aime la mer et qui aimerait travailler à bord d’un navire comme officier de navigation ou comme officier mécanicien, le programme de formation d’officiers du Collège de la Garde côtière canadienne est le meilleur moyen pour réaliser son rêve.

Le Collège de la Garde côtière canadienne à Sydney, en Nouvelle-Écosse, recherche 48 élèves-officiers pour la session débutant en septembre 2008. Les programmes de navigation et de mécanique maritime sont offerts en français et en anglais. La formation est de 45 mois et comprend des périodes au Collège et en mer pour obtenir un certificat commercial de Transports Canada. Pendant cette période, vous recevrez une formation gratuite et une allocation mensuelle, ainsi que le logement et les repas sans frais.

Le Collège dispense un enseignement de première qualité en vue de former des officiers compétents en navigation et en mécanique maritime. Après leur formation, les diplômés obtiendront un baccalauréat en sciences nautiques et un emploi en tant qu’officiers à bord des navires de la Garde côtière canadienne. La date limite pour faire une demande d’inscription est le 31 janvier 2008. Pour en savoir davantage, allez sur le site Internet www.ccg-gcc.gc.ca et cliquez sur le lien « Devenez officier à bord d’un navire de la Garde côtière canadienne ! » ou contactez Lynda Casey au 1-888-582-9090.  

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Nouvelle édition des Instructions nautiques ATL 111

Le Service hydrographique du Canada (SHC), région du Québec, avise les navigateurs qu’une nouvelle édition des Instructions nautiques ATL 111 (Fleuve Saint-Laurent, Île Verte à Québec et fjord du Saguenay; 3e édition, 2007) est maintenant disponible chez les dépositaires autorisés du SHC. Ce nouveau fascicule remplace et annule l’édition de 1999. Il couvre, sur le fleuve Saint-Laurent, tout le secteur maritime allant de l’Île Verte jusqu'à la ville de Québec et comprend le fjord du Saguenay. Il incorpore par ailleurs tous les Avis aux navigateurs émis depuis 1999. Pour plus d'information, consultez le site Web suivant : www.cartes.gc.ca.

Photo - Guide Instructions nautiques

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À lire : L'érosion des berges au Québec maritime

Un ouvrage de vulgarisation visant à faire connaître les côtes maritimes et les processus qui les affectent a récemment été publié par le Comité ZIP Côte-Nord du Golfe, en collaboration avec les cinq comités ZIP du Québec maritime, Pêches et Océans Canada et différents partenaires. Il explique notamment les différents processus d’érosion et décrit les impacts que les mesures de stabilisation utilisées pour protéger les berges peuvent avoir sur le milieu côtier. Illustré par de nombreuses photos, le document d’une cinquantaine de pages s’adresse aux citoyens et gestionnaires de territoire soucieux de mieux comprendre le phénomène d’érosion des berges et d’identifier des pistes de solution.

L’ouvrage est disponible en version pdf sur le site Internet du Comité ZIP Côte-Nord du Golfe (www.zipcng.org). Pour obtenir une copie imprimée (quantité limitée), veuillez contacter un des comités ZIP du Québec maritime.

Photo - Document d'information - Érosion des berges au Québec maritime

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Où est cachée la mouchetée? Une véritable histoire de pêche

Pêches et Océans Canada est fier d’être un des partenaires associés au RAPPEL (Regroupement des associations pour la protection de l’environnement des lacs et des cours d’eau de l’Estrie et du haut bassin de la rivière Saint-François) pour la réalisation de l’exposition itinérante « Où est cachée la mouchetée?». Cette exposition permettra au public de découvrir les menaces qui pèsent sur nos cours d’eau et ses habitats, ainsi que les solutions proposées pour y remédier.

L'exposition a d’abord été présentée au grand public lors des portes ouvertes de l’Institut Maurice-Lamontagne avant d’être installée au Musée de la nature et des sciences de Sherbrooke, jusqu'au 7 janvier 2008. Elle devrait par la suite sillonner les routes du Québec jusqu’en 2012. Pour plus d'information sur l'exposition itinérante « Où est cachée la mouchetée ? », consulter le site du RAPPEL au www.rappel.qc.ca.

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Pêche blanche au poisson de fond dans le Saguenay

La pêche blanche au poisson de fond, dans la rivière Saguenay, débutera le 14 janvier 2008 et se terminera le 12 mars 2008 . Le déglaçage printanier sur la rivière Saguenay débutera le 13 mars 2008 . En vertu de la réglementation en vigueur et des avis scientifiques, chaque personne est autorisée à capturer un maximum de cinq poissons de fond par jour, toutes espèces confondues, à l’exception du flétan de l’Atlantique, que les pêcheurs devront obligatoirement remettre à l’eau.

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Étude sur le port de Cap-aux-Meules

Le 23 novembre dernier, Pêches et Océans Canada (MPO) a annoncé un investissement de 45 000 $ pour la réalisation d’une étude d’avant-projet qui examinera les options pour résoudre les problèmes de congestion au port de pêche de Cap-aux-Meules, aux Îles-de-la-Madeleine. Menée sous l’égide du Programme des ports pour petits bateaux, cette étude sera complétée d’ici la fin du mois de février 2008. Le MPO travaille en étroite collaboration avec l’Administration portuaire, les pêcheurs commerciaux, les représentants de la marina et la municipalité de Cap-aux-Meules.

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Infocéans

Décembre 2007 - Janvier 2008
Volume 10 - numéro 6

Publié par :
Pêches et Océans Canada
Région du Québec
Direction des communications
104, rue Dalhousie
Québec (Québec) G1K 7Y7
Téléphone : 418-648-7747 


Directrice : 
Caroline Hilt

Rédactrice en chef : 
Viviane Haeberlé

Coordonnateur visuel :
Denis Chamard